Bulletin 2023 – 08 Changements dans Teraview
À partir du 9 décembre 2023, les changements suivants seront apportés aux déclarations dansTeraview…
01
Déc
20
Nov
OnLand Formulaires de demande d’enregistrement immobilier
Le 25 novembre 2023, les formulaires de demande OnLand seront mis à jour et optimisés afin d’améliorer l’expérience des clients. Principales mises à jour des formulaires de demande…
05
Nov
Changements aux rapports de frais sur l’affichage en détail des brefs – 2023
Les frais des détails de brefs sont maintenant plafonnés à 69,95$ pour chaque recherche de nom. Pour soutenir ce changement, l’affichage des détails des brefs sur le Résumé du dossier… Changements aux rapports de frais sur l’affichage en détail des brefs – 2023
18
Oct
La gestion de compte Teraview passe à MyTeraview
Afin de moderniser et d’améliorer votre expérience dans l’application Teraview, certains de nos services de gestion de compte passeront vers l’application en ligne MyTeraview. Ceci vous épargnera du temps à… La gestion de compte Teraview passe à MyTeraview
18
Sep
BULLETIN 2023-06 Du MPBSD Modifications des droits de services immobiliers en vigueur le 6 novembre 2023
Les droits pour certains services d’enregistrement immobilier sont ajustéschaque année d’un montant égal à 50 % de l’indice des prix à laconsommation. À compter du 6 novembre 2023, les nouveaux… BULLETIN 2023-06 Du MPBSD Modifications des droits de services immobiliers en vigueur le 6 novembre 2023
18
Sep
Augmentation des frais de service Teranet Connect®
À entrer en vigueur le 6 novembre 2023, des frais de service Teranet Connect Search, pour les recherches exécutées par une application de transfert de propriété de tierce partie (les… Augmentation des frais de service Teranet Connect®
13
Sep
Précision améliorée dans la recherche des cartes
Durant la recherche d’unité foncière par carte, il y a eu des cas où le numéro de plan de renvoi ne s’est pas affiché dans l’endroit exact sur la carte… Précision améliorée dans la recherche des cartes
30
Août
Indisponibilité de la Recherche des cartes dans l’application Teraview le 9 septembre 2023
La fonctionnalité de recherche des cartes dans l’application Teraview ne sera pas disponible le 9 septembre 2023 en raison d’entretien de système. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec le service… Indisponibilité de la Recherche des cartes dans l’application Teraview le 9 septembre 2023
13
Juin
Plans de renvoi réunis
La législation qui autorise l’enregistrement électronique de documents et de plans par le biais de Teraview© ne s’applique qu’aux parcelles dans le système d’enregistrement des droits immobiliers. Ainsi, les plans… Plans de renvoi réunis
13
Juin
Enregistrements de condominiums et plans de lotissement
Dans le cadre de l’effort continu d’amélioration du traitement des plans dans le système d’enregistrement foncier, l’ensemble des plans de lotissement et des enregistrements de condominiums suivront désormaisune approche simplifiée… Enregistrements de condominiums et plans de lotissement
07
Juin
Saviez-vous que…
Il existe deux types de messages dans le système Teraview pour vous aider dans le cas où de l’attention soit requise, ou s’il y a une erreur à corriger. Avertissement… Saviez-vous que…
31
Mar
Mise à jour des frais d’administration des droits municipaux de cession immobilière de la Ville de Toronto
En date du 17 avril 2022, les frais d’administration des droits municipaux de cession immobilière de la Ville de Toronto seront rajustés à $86.78 $ + TVH. Pour en savoir… Mise à jour des frais d’administration des droits municipaux de cession immobilière de la Ville de Toronto
21
Mar
Mise à jour du dépôt de plans
La transmission électronique de plans d’arpentage (plans électroniques) est offerte pour les plans de renvoi à l’enregistrement des droits immobiliers dans tous les bureaux d’enregistrement immobilier. Les arpenteurs-géomètres ont constaté… Mise à jour du dépôt de plans