Rechercher une unité foncière par numéro d'enregistrement du condominium

La caractéristique Recherche d'unité foncière par Numéro d'enregistrement du condominium vous permet de repérer une unité foncière en saisissant le préfixe de condominium et le numéro de plan.

Pour rechercher une unité foncière par Numéro d'enregistrement du condominium:

  1. Ouvrez un dossier.
  2. Sélectionnez l'onglet Rechercher.
  3. Dans le menu déroulant Recherche, sélectionnez Unité foncière.
  4. Dans le menu déroulant Par, sélectionnez Numéro d'enregistrement du condominium.

Le champ Numéro d’enregistrement du condominium s'affiche.

  1. Saisissez le Numéro d'enregistrement du condominium.
  2. Sélectionnez le bouton Rechercher.

La liste des cotes foncières pour le condominium s'affiche.

  1. Sélectionnez la cote foncière désirée dans la liste.
  2. Sélectionnez la touche Entrée.

Les détails de la cote foncière s'affichent.

Click to ClosePour afficher la carte pour une parcelle

  1. Sélectionnez le bouton Carte, à droite de la cote foncière désirée.

Un message de confirmation s'affiche.

  1. Sélectionnez le bouton Extraire pour confirmer.

La carte s'affiche, accompagnée de la légende. Vous pouvez poursuivre votre recherche à l'aide d'un nombre d'outils de la carte.

Click to ClosePour demander le Registre des parcelles

  1. Sélectionnez le bouton Registre des parcelles.

La fenêtre Registre des parcelles - Options s'affiche.

  1. Saisissez les Click to Closedétails dans la fenêtre.

Critères de la recherche

  • Tous les actes actifs - Sélectionnez cette option pour afficher tous les actes actifs pour la cote foncière
  • Période sélectionnée - Sélectionnez cette option pour limiter le registre des parcelles à une période précise. Saisissez les dates de début et de fin en format (AAAA/MM/JJ), ou sélectionnez la date de début et de fin dans le Click to Closecalendrier.

Flèche unique - Sélectionnez la flèche unique pour avancer au mois suivant, ou pour retourner au mois précédent

Flèche double - Sélectionnez la flèche double pour avancer à l'année suivante, ou pour retourner à l'année précédente

Inclure les actes radiés

  • Oui - Tous les actes radiés pour un cote foncière seront affichés
  • Non - Seulement les actes non-supprimés seront affichés

Langue du registre des parcelles

  • Anglais - Les détails du registre des parcelles dans le PDF s'afficheront en anglais, quoique soit la langue de votre session
  • Français - Les détails du registre des parcelles dans le PDF s'afficheront en français, quoique soit la langue de votre session
  1. Sélectionnez OK.

Les renseignements du Click to CloseRegistre des parcelles s'affichent.

Click to ClosePour générer un PDF du registre des parcelles

  1. Dans le coin supérieur droit du Registre des parcelles, sélectionnez le bouton PDF.

La fenêtre PDF s'affiche.

  1. Pour télécharger le PDF vers votre ordinateur, si souhaité, sélectionnez le bouton Télécharger tout.
  2. Enregistrez ou imprimez le fichier, comme souhaité.

Click to ClosePour créer un nouvel acte depuis une cote foncière

  1. Depuis le registre des parcelles, sélectionnez le bouton Créer un acte.

La fenêtre Créer un acte à partir de s'affiche.

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de la catégorie de Type d'acte, et sélectionnez le type d'acte désiré, ou saisissez les premiers caractères dans le champ, et sélectionnez Rechercher.
  2. Sélectionnez le bouton Créer.

Click to ClosePour télécharger un fichier texte depuis le registre des parcelles

  1. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte dans le coin supérieur droit du registre des parcelles, sélectionnez Télécharger le fichier.

Le fichier est téléchargé vers votre ordinateur.

Click to ClosePour demander un acte

  1. Dans l'onglet Actes du registre des parcelles, sélectionnez le signe plus Signe plus.

La liste des actes correspondants s'affiche.

  1. Sélectionnez l'acte dans la liste.
  2. Sélectionnez le bouton Rechercher.

La fenêtre Demande d'acte s'affiche.

  1. Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
  2. Saisissez les renseignements nécessaires, et sélectionnez le bouton Visualiser, Courriel, ou Messagerie.

La demande est transmise.

Conseil : Une fois que le registre des parcelles est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.

Click to ClosePour visualiser les détails de l'acte

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à droite de l'onglet Actes.
  2. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte à droite de l'acte, sélectionnez Détails.

La fenêtre Numéro d'enregistrement s'ouvre, affichant les détails de l'acte.

  1. Pour demander l'acte, sélectionnez Demander.

La fenêtre Demande d'acte s'ouvre.

  1. Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, Messagerie, ou Aperçu (si disponible).

Remarque : L'option Aperçu affichera une copie obscurcie d'un plan pour prévisualisation avant l'achat, si disponible.

  1. Saisissez les informations requises et sélectionnezVisualiser, Courriel, Messagerie, ou Aperçu (si disponible).

La demande est transmise.

Conseil : Une fois que l'acte est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.

Click to ClosePour créer un nouvel acte à partir d'un acte existant

  1. Dans le registre des parcelles, sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de l'onglet Actes.

Les actes s'affichent.

  1. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte à côté de l'acte à copier, sélectionnez Créer à partir de.

La fenêtre Créer un acte à partir de s'affiche.

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de la catégorie Type d'acte, et sélectionnez le type d'acte souhaité, ou saisissez les premiers caractères dans le champ Type d'acte, et sélectionnez Rechercher.
  2. Sélectionnez le bouton Créer.