Recherche d'unité foncière par lotissement
La caractéristique Recherche par lotissement vous permet de repérer une unité foncière par numéro de plan.
Remarque : Cette caractéristique n'est disponible que pour ces plans qui ont été enregistrés dès la date d'automatisation du bureau d'enregistrement immobilier.
Pour rechercher une unité foncière par lotissement
- Ouvrez un dossier.
- Sélectionnez l'onglet Rechercher.
- Dans le menu déroulant Recherche, sélectionnez Unité foncière.
- Dans le menu déroulant Par, sélectionnez Lotissement.
Le champ Numéro de plan s'affiche.
- Entrez le Numéro de plan.
- Sélectionnez le bouton Rechercher.
La liste des codes foncières affiche les détails de Lot/Pièce/Rue et le numéro des parcelles.
Conseil : Pour trier le contenu des colonnes en ordre croissant ou décroissant, sélectionnez l'en-tête de la colonne.
- Sélectionnez la code foncière désirée.
- Sélectionnez la touche Entrée.
Les détails de la code foncière s'affichent.
Pour afficher la carte pour une parcelle
- Sélectionnez le bouton Carte, à droite de la cote foncière désirée.
Un message de confirmation s'affiche.
- Sélectionnez le bouton Extraire pour confirmer.
La carte s'affiche, accompagnée de la légende. Vous pouvez poursuivre votre recherche à l'aide d'un nombre d'outils de la carte.
Pour demander le Registre des parcelles
- Sélectionnez le bouton Registre des parcelles.
La fenêtre Registre des parcelles - Options s'affiche.
Saisissez les détails dans la fenêtre.
Critères de la recherche
- Tous les actes actifs - Sélectionnez cette option pour afficher tous les actes actifs pour la cote foncière
- Période sélectionnée - Sélectionnez cette option pour limiter le registre des parcelles à une période précise. Saisissez les dates de début et de fin en format (AAAA/MM/JJ), ou sélectionnez la date de début et de fin dans le calendrier.
- Sélectionnez la flèche unique pour avancer au mois suivant, ou pour retourner au mois précédent
- Sélectionnez la flèche double pour avancer à l'année suivante, ou pour retourner à l'année précédente
Inclure les actes radiés
- Oui - Tous les actes radiés pour un cote foncière seront affichés
- Non - Seulement les actes non-supprimés seront affichés
Langue du registre des parcelles
- Anglais - Les détails du registre des parcelles dans le PDF s'afficheront en anglais, quoique soit la langue de votre session
- Français - Les détails du registre des parcelles dans le PDF s'afficheront en français, quoique soit la langue de votre session
- Saisissez les détails dans la fenêtre.
- Sélectionnez OK.
Les renseignements du Registre des parcelles s'affichent.
Pour générer un PDF du registre des parcelles
- Dans le coin supérieur droit du Registre des parcelles, sélectionnez le bouton PDF.
La fenêtre PDF s'affiche.
- Pour télécharger le PDF vers votre ordinateur, si souhaité, sélectionnez le bouton Télécharger tout.
- Enregistrez ou imprimez le fichier, comme souhaité.
Pour créer un nouvel acte depuis une cote foncière
- Depuis le registre des parcelles, sélectionnez le bouton Créer un acte.
La fenêtre Créer un acte à partir de s'affiche.
- Sélectionnez le signe plus
à côté de la catégorie de Type d'acte, et sélectionnez le type d'acte désiré, ou saisissez les premiers caractères dans le champ, et sélectionnez Rechercher. - Sélectionnez le bouton Créer.
Pour télécharger un fichier texte depuis le registre des parcelles
- Depuis le menu de la flèche verte
dans le coin supérieur droit du registre des parcelles, sélectionnez Télécharger le fichier.
Le fichier est téléchargé vers votre ordinateur.
- Dans l'onglet Actes du registre des parcelles, sélectionnez le signe plus .
La liste des actes correspondants s'affiche.
- Sélectionnez l'acte dans la liste.
- Sélectionnez le bouton Rechercher.
La fenêtre Demande d'acte s'affiche.
- Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
- Saisissez les renseignements nécessaires, et sélectionnez le bouton Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
La demande est transmise.
Conseil : Une fois que le registre des parcelles est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.
Pour visualiser les détails de l'acte
- Sélectionnez le signe plus à droite de l'onglet Actes.
- Depuis le menu de la flèche verte à droite de l'acte, sélectionnez Détails.
La fenêtre Numéro d'enregistrement s'ouvre, affichant les détails de l'acte.
- Pour demander l'acte, sélectionnez Demander.
La fenêtre Demande d'acte s'ouvre.
- Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, Messagerie, ou Aperçu (si disponible).
Remarque : L'option Aperçu affichera une copie obscurcie d'un plan pour prévisualisation avant l'achat, si disponible.
- Saisissez les informations requises et sélectionnezVisualiser, Courriel, Messagerie, ou Aperçu (si disponible).
La demande est transmise.
Conseil : Une fois que l'acte est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.
Pour créer un nouvel acte à partir d'un acte existant
- Dans le registre des parcelles, sélectionnez le signe plus à côté de l'onglet Actes.
Les actes s'affichent.
- Depuis le menu de la flèche verte à côté de l'acte à copier, sélectionnez Créer à partir de.
La fenêtre Créer un acte à partir de s'affiche.
- Sélectionnez le signe plus à côté de la catégorie Type d'acte, et sélectionnez le type d'acte souhaité, ou saisissez les premiers caractères dans le champ Type d'acte, et sélectionnez Rechercher.
- Sélectionnez le bouton Créer.