Chaque BEI comprend les renseignements suivants : Liste des préfixes des actes, Préfixes de plans de condominium, Liste des préfixes de plans, Références croisés de condominiums, et Dates de recherche des procurations
Remarque : Veuillez noter que tous ces fichiers sont en anglais.
Vous pouvez également télécharger un fichier PDF de la liste des préfixes de condominiums.
Liste des préfixes des actes : Algoma
Préfixe de plan de condominium : ACP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : Algoma Plan Prefix List
Correspondances de condominium : LRO01
Date de recherche de la procuration : le 24 avril 2016
Liste des préfixes des actes : brant
Préfixe de plan de condominium : BCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : BrantPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO02
Date de recherche de la procuration : le 12 décembre 2002
Liste des préfixes des actes : bruce
Préfixe de plan de condominium : BCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : BrucePlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO03
Date de recherche de la procuration : le 19 juin 2006
Liste des préfixes des actes : ottawa
Préfixe de plan de condominium : RCP/OCCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 to 11, 13, 15, 16, 18, 19, 21 (Russell Condominium Plans)/All (Ottawa-Carleton Plans)
Liste des préfixes de plans : OttawaPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO04
Date de recherche de la procuration : le 14 septembre 2001
Liste des préfixes des actes : cochrane
Préfixe de plan de condominium : CCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : CochranePlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO06
Date de recherche de la procuration : le 23 août 2004
Liste des préfixes des actes : dufferin
Préfixe de plan de condominium : DCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : DufferinPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO07
Date de recherche de la procuration : le 21 novembre 2001
Liste des préfixes des actes : dundasv1
Préfixe de plan de condominium : DCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – Aucun
Liste des préfixes de plans : Dundas_plan_prefix
Liste des préfixes des actes : Elgin
Préfixe de plan de condominium : ECP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : Elgin Plan Prefix Codes
Correspondances de condominium : LRO11
Date de recherche de la procuration : le 21 mars 2006
Liste des préfixes des actes : essex
Préfixe de plan de condominium : ECP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : EssexPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO12
Date de recherche de la procuration : juillet 2003
Liste des préfixes des actes : frontenac
Préfixe de plan de condominium : FCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : FrontenacPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO13
Date de recherche de la procuration : le 24 juillet 2003
Liste des préfixes des actes : glengarry
Préfixe de plan de condominium : GCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : Glengarry_plan_prefix
Correspondances de condominium : LRO14
Liste des préfixes des actes : grenville
Préfixe de plan de condominium : GCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : Grenville_plan_prefix
Liste des préfixes des actes : grey
Préfixe de plan de condominium : GCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : GreyPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO16
Date de recherche de la procuration : le 23 mai 2006
Liste des préfixes des actes : haldimand
Préfixe de plan de condominium : HCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : Haldimand Plan Prefix List
Correspondances de condominium : LRO18
Date de recherche de la procuration : le 19 décembre 2005
Liste des préfixes des actes : Haliburton
Préfixe de plan de condominium : HCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : HaliburtonPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO19
Liste des préfixes des actes : Halton
Préfixe de plan de condominium : HC
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : Halton Plan Prefix List
Correspondances de condominium : LRO20
Date de recherche de la procuration : 1998
Liste des préfixes des actes : hastings
Préfixe de plan de condominium : HCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : HastingsPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO21
Date de recherche de la procuration : juin 2004
Liste des préfixes des actes : huron
Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : HuronPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO22
Date de recherche de la procuration : le 14 mai 2003
Liste des préfixes des actes : kenora
Préfixe de plan de condominium : KCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : KenoraPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO23
Date de recherche de la procuration : le 27 novembre 2005
Liste des préfixes des actes : kent
Préfixe de plan de condominium : KCOND
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : KentPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO24
Date de recherche de la procuration : le 01 janvier 2004
Liste des préfixes des actes : lambton
Préfixe de plan de condominium : LBCP/CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 43, et à partir de 44
Liste des préfixes de plans : LambtonPlanPrefixList
Correspondances de condominium:
Date de recherche de la procuration : le 10 juillet 2006
Liste des préfixes des actes : Lanark
Préfixe de plan de condominium : LSCP/LNCP/LCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 5 – (Lanark South Condominium Plans), 1 à 8 – (Lanark North Condominium Plans), à partir de 9
Liste des préfixes de plans : Lanark Plan Prefix List
Correspondances de condominium : LRO27
Date de recherche de la procuration : le 13 janvier 2003
Liste des préfixes des actes : leeds
Préfixe de plan de condominium : LCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : LeedsPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO28
Date de recherche de la procuration : le 23 octobre 2006
Liste des préfixes des actes : Lennox
Préfixe de plan de condominium : LCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : LennoxPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO29
Date de recherche de la procuration : le 23 janvier 2006
Liste des préfixes des actes : niagara_north
Préfixe de plan de condominium : NNCON
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : NiagaraNorthPlanPrefixList
Correspondances de condominium :
Date de recherche de la procuration : 1997
Liste des préfixes des actes : Manitoulin
Préfixe de plan de condominium : MCCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : ManitoulinPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO31
Date de recherche de la procuration : le 20 novembre 2006
Liste des préfixes des actes : middlesex
Préfixe de plan de condominium : CONDO/CONDO1W/CONDO2W/CONDO3W
Plans disponibles dans la recherche par condominium – Tous les condominiums dans le BEI Middlesex sauf : MIDDLESEX WEST CONDOMINIUM PLAN NO 1, MIDDLESEX WEST CONDOMINIUM PLAN NO 2, MIDDLESEX WEST CONDOMINIUM PLAN NO 3
Liste des préfixes de plans : MiddlesexPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO33
Date de recherche de la procuration : le 25 janvier 1999
Liste des préfixes des actes : muskoka
Préfixe de plan de condominium : MCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : MuskokaPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO35
Date de recherche de la procuration : le 18 avril 2005
Liste des préfixes des actes : nipissing
Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : NipissingPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO36
Date de recherche de la procuration : mars 2005
Liste des préfixes des actes : norfolk
Préfixe de plan de condominium : NCP/CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 22, et à partir de 23
Liste des préfixes de plans : NorfolkPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO37
Liste des préfixes des actes – northumberland-1
Préfixe de plan de condominium : PHCP/COCP/CGCP/CCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 -PORT HOPE CONDOMINIUM, PLAN 1 à 3 – NORTHUMBERLAND EAST CONDOMINIUM PLAN, 1 à 9 – NORTHUMBERLAND WEST CONLDOMINIUM PLAN, à partir de 10
Liste des préfixes de plans : NorthumberlandPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO39
Date de recherche de la procuration : le 8 mai 2006
Liste des préfixes des actes : durham
Préfixe de plan de condominium : NCP/OCP/DCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 8 (NEWCASTLE CONDOMINIUM PLAN), 1 à 17 (ONTARIO CONDOMINIUM PLAN), et à partir de 18
Liste des préfixes de plans : DurhamPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO40
Date de recherche de la procuration : le 20 juin 2001
Liste des préfixes des actes : oxford
Préfixe de plan de condominium : OXC
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : OxfordPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO41
Date de recherche de la procuration : juin 1990
Liste des préfixes des actes : parrysound
Préfixe de plan de condominium : PSCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : ParrySoundPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO42
Date de recherche de la procuration : le 18 septembre 2006
Liste des préfixes des actes : Peel
Préfixe de plan de condominium : PCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : PeelPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO43
Date de recherche de la procuration : le 25 octobre 2000
Liste des préfixes des actes : peterborough
Préfixe de plan de condominium : PCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : PeterboroughPlanPrefixCodes
Correspondances de condominium : LRO45
Date de recherche de la procuration : le 8 mars 2004
Liste des préfixes des actes : prescott
Préfixe de plan de condominium : PCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : PrescottPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO46
Date de recherche de la procuration : le 28 avril 2006
Liste des préfixes des actes : princeedward
Préfixe de plan de condominium : PECP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : PrinceEdwardPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO47
Date de recherche de la procuration : le 24 juillet 2006
Liste des préfixes des actes : rainyRiver
Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : RainyRiverPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO48
Date de recherche de la procuration : le 9 août 2004
Liste des préfixes des actes : renfrew
Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : RenfrewPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO49
Date de recherche de la procuration: le 1 février 2003
Liste des préfixes des actes : russell
Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : RussellPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO50
Date de recherche de la procuration: août 2002
Liste des préfixes des actes : simcoe
Préfixe de plan de condominium : SCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : SimcoePlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO51
Date de recherche de la procuration: le 13 février 2002
Liste des préfixes des actes : stormont
Préfixe de plan de condominium : CPL
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : StormontPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO52
Date de recherche de la procuration: le 23 mai 2006
Liste des préfixes des actes : sudbury
Préfixe de plan de condominium : SUDCON
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : SudburyPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO53
Date de recherche de la procuration: le 16 août 2004
Liste des préfixes des actes : timiskaming
Préfixe de plan de condominium : TCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : Timiskaming Plan Prefix List
Correspondances de condominium : LRO54
Date de recherche de la procuration: le 21 novembre 2005
Liste des préfixes des actes : thunderBay
Préfixe de plan de condominium : CONDO/TBCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : ThunderBayPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO55
Date de recherche de la procuration: le 29 novembre 2004
Liste des préfixes des actes : Victoria
Préfixe de plan de condominium : VCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : VictoriaPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO57
Date de recherche de la procuration: le 24 mai 2005
Liste des préfixes des actes : waterloo
Préfixes de plan de condominium : WSCP/WNCP/WCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 33 (WATERLOO SOUTH CONDOMINIUM PLAN), 1 à 211 (WATERLOO NORTH CONDOMINIUM PLAN), et à partir de 212
Liste des préfixes de plans : WaterlooPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO58
Date de recherche de la procuration: le 9 février 2004
Liste des préfixes des actes : niagara_south
Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : NiagaraSouthPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO59
Date de recherche de la procuration: 2000
Liste des préfixes des actes : wellington
Préfixes de plan de condominium : WNCP/WCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 4 – Wellington North Condominium Plans, à partir de 1 – Wellington Condominium Plans
Liste des préfixes de plans : WellingtonPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO61
Date de recherche de la procuration: 2001
Liste des préfixes des actes : wentworth
Préfixe de plan de condominium : WCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : WentworthPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO62
Date de recherche de la procuration: janvier 2001
Liste des préfixes des actes : york
Préfixe de plan de condominium : YRCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS
Liste des préfixes de plans : YorkPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO65
Date de recherche de la procuration: le 12 décembre 2001
Liste des préfixes des actes : Toronto
Préfixe de plan de condominium : YCP/MTCP/TCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 to 531 (note: Plans in this series transferred for York Region), 532 to 1419, 1420 and onwards
Liste des préfixes de plans : TorontoPlanPrefixList
Correspondances de condominium : LRO80
Date de recherche de la procuration: September 23/02