Chaque BEI comprend les renseignements suivants : Liste des préfixes des actes, Préfixes de plans de condominium, Liste des préfixes de plans, Références croisés de condominiums, et Dates de recherche des procurations

Remarque : Veuillez noter que tous ces fichiers sont en anglais.

Vous pouvez également télécharger un fichier PDF de la liste des préfixes de condominiums, et des dates de recherche de la procuration.

Liste des préfixes des actes : Algoma-1

Préfixe de plan de condominium : ACP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : Algoma Plan Prefix List

Correspondances de condominium : LRO01

Date de recherche de la procuration : le 24 avril 2016

Liste des préfixes des actes : brant

Préfixe de plan de condominium : BCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : BrantPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO02

Date de recherche de la procuration : le 12 décembre 2002

Liste des préfixes des actes : bruce

Préfixe de plan de condominium : BCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : BrucePlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO03

Date de recherche de la procuration : le 19 juin 2006

Liste des préfixes des actes : ottawa

Préfixe de plan de condominium : RCP/OCCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 to 11, 13, 15, 16, 18, 19, 21 (Russell Condominium Plans)/All (Ottawa-Carleton Plans)

Liste des préfixes de plans : OttawaPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO04

Date de recherche de la procuration : le 14 septembre 2001

Liste des préfixes des actes : cochrane

Préfixe de plan de condominium : CCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : CochranePlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO06

Date de recherche de la procuration : le 23 août 2004

Liste des préfixes des actes : dufferin

Préfixe de plan de condominium : DCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : DufferinPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO07

Date de recherche de la procuration : le 21 novembre 2001

Liste des préfixes des actes : dundasv1

Préfixe de plan de condominium : DCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – Aucun

Liste des préfixes de plans : Dundas_plan_prefix

Liste des préfixes des actes : Elgin

Préfixe de plan de condominium : ECP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : ElginPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO11

Date de recherche de la procuration : le 21 mars 2006

Liste des préfixes des actes : essex

Préfixe de plan de condominium : ECP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : EssexPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO12

Date de recherche de la procuration : juillet 2003

Liste des préfixes des actes : frontenac

Préfixe de plan de condominium : FCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : FrontenacPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO13

Date de recherche de la procuration : le 24 juillet 2003

Liste des préfixes des actes : glengarry

Préfixe de plan de condominium : GCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : Glengarry_plan_prefix

Correspondances de condominium : LRO14

Liste des préfixes des actes : grenville

Préfixe de plan de condominium : GCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : Grenville_plan_prefix

Liste des préfixes des actes : grey

Préfixe de plan de condominium : GCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : GreyPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO16

Date de recherche de la procuration : le 23 mai 2006

Liste des préfixes des actes : haldimand

Préfixe de plan de condominium : HCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : HaldimandPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO18

Date de recherche de la procuration : le 19 décembre 2005

Liste des préfixes des actes : haliburton

Préfixe de plan de condominium : HCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : HaliburtonPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO19

Liste des préfixes des actes : halton

Préfixe de plan de condominium : HC
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : HaltonPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO20

Date de recherche de la procuration : 1998

Liste des préfixes des actes : hastings

Préfixe de plan de condominium : HCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : HastingsPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO21

Date de recherche de la procuration : juin 2004

Liste des préfixes des actes : huron

Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : HuronPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO22

Date de recherche de la procuration : le 14 mai 2003

Liste des préfixes des actes : kenora

Préfixe de plan de condominium : KCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : KenoraPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO23

Date de recherche de la procuration : le 27 novembre 2005

Liste des préfixes des actes : kent

Préfixe de plan de condominium : KCOND
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : KentPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO24

Date de recherche de la procuration : le 01 janvier 2004

Liste des préfixes des actes : lambton

Préfixe de plan de condominium : LBCP/CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 43, et à partir de 44

Liste des préfixes de plans : LambtonPlanPrefixList

Correspondances de condominium:

Date de recherche de la procuration : le 10 juillet 2006

Liste des préfixes des actes : Lanark

Préfixe de plan de condominium : LSCP/LNCP/LCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 5 – (Lanark South Condominium Plans), 1 à 8 – (Lanark North Condominium Plans), à partir de 9 

Liste des préfixes de plans : LanarkPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO27

Date de recherche de la procuration : le 13 janvier 2003

Liste des préfixes des actes : leeds

Préfixe de plan de condominium : LCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : LeedsPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO28

Date de recherche de la procuration : le 23 octobre 2006

Liste des préfixes des actes : Lennox

Préfixe de plan de condominium : LCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : LennoxPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO29

Date de recherche de la procuration : le 23 janvier 2006

Liste des préfixes des actes : niagara_north

Préfixe de plan de condominium : NNCON
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : NiagaraNorthPlanPrefixList

Correspondances de condominium :

Date de recherche de la procuration : 1997

Liste des préfixes des actes : Manitoulin

Préfixe de plan de condominium : MCCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : ManitoulinPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO31

Date de recherche de la procuration : le 20 novembre 2006

Liste des préfixes des actes : middlesexv3

Préfixe de plan de condominium : CONDO/CONDO1W/CONDO2W/CONDO3W
Plans disponibles dans la recherche par condominium – Tous les condominiums dans le BEI Middlesex sauf : MIDDLESEX WEST CONDOMINIUM PLAN NO 1, MIDDLESEX WEST CONDOMINIUM PLAN NO 2, MIDDLESEX WEST CONDOMINIUM PLAN NO 3

Liste des préfixes de plans : MiddlesexPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO33

Date de recherche de la procuration : le 25 janvier 1999

Liste des préfixes des actes : muskoka

Préfixe de plan de condominium : MCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : MuskokaPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO35

Date de recherche de la procuration : le 18 avril 2005

Liste des préfixes des actes : nipissing

Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : NipissingPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO36

Date de recherche de la procuration : mars 2005

Liste des préfixes des actes : norfolk

Préfixe de plan de condominium : NCP/CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 22, et à partir de 23

Liste des préfixes de plans : NorfolkPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO37

Liste des préfixes des actes – northumberland-1

Préfixe de plan de condominium : PHCP/COCP/CGCP/CCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 -PORT HOPE CONDOMINIUM, PLAN 1 à 3 – NORTHUMBERLAND EAST CONDOMINIUM PLAN, 1 à 9 – NORTHUMBERLAND WEST CONLDOMINIUM PLAN, à partir de 10

Liste des préfixes de plans : NorthumberlandPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO39

Date de recherche de la procuration : le 8 mai 2006

Liste des préfixes des actes : durham

Préfixe de plan de condominium : NCP/OCP/DCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 8 (NEWCASTLE CONDOMINIUM PLAN), 1 à 17 (ONTARIO CONDOMINIUM PLAN), et à partir de 18

Liste des préfixes de plans : DurhamPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO40

Date de recherche de la procuration : le 20 juin 2001

Liste des préfixes des actes : oxford

Préfixe de plan de condominium : OXC
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : OxfordPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO41

Date de recherche de la procuration : juin 1990

Liste des préfixes des actes : parrysound

Préfixe de plan de condominium : PSCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : ParrySoundPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO42

Date de recherche de la procuration : le 18 septembre 2006

Liste des préfixes des actes : Peel

Préfixe de plan de condominium : PCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : PeelPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO43

Date de recherche de la procuration : le 25 octobre 2000

Liste des préfixes des actes : perth

Préfixe de plan de condominium : PERCON
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : perth

Correspondances de condominium : LRO44

Date de recherche de la procuration : le 14 mai 2003

Liste des préfixes des actes : peterborough

Préfixe de plan de condominium : PCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : PeterboroughPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO45

Date de recherche de la procuration : le 8 mars 2004

Liste des préfixes des actes : prescott

Préfixe de plan de condominium : PCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : PrescottPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO46

Date de recherche de la procuration : le 28 avril 2006

Liste des préfixes des actes : princeedward

Préfixe de plan de condominium : PECP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : PrinceEdwardPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO47

Date de recherche de la procuration : le 24 juillet 2006

Liste des préfixes des actes : rainyRiver

Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : RainyRiverPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO48

Date de recherche de la procuration : le 9 août 2004

Liste des préfixes des actes : renfrew

Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : RenfrewPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO49

Date de recherche de la procuration: le 1 février 2003

Liste des préfixes des actes : russell

Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : RussellPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO50

Date de recherche de la procuration: août 2002

Liste des préfixes des actes : simcoe

Préfixe de plan de condominium : SCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : SimcoePlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO51

Date de recherche de la procuration: le 13 février 2002

Liste des préfixes des actes : stormont

Préfixe de plan de condominium : CPL
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : StormontPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO52

Date de recherche de la procuration: le 23 mai 2006

Liste des préfixes des actes : sudbury

Préfixe de plan de condominium : SUDCON
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : SudburyPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO53

Date de recherche de la procuration: le 16 août 2004

Liste des préfixes des actes : timiskaming

Préfixe de plan de condominium : TCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : TimiskamingPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO54

Date de recherche de la procuration: le 21 novembre 2005

Liste des préfixes des actes : thunderBay

Préfixe de plan de condominium : CONDO/TBCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : ThunderBayPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO55

Date de recherche de la procuration: le 29 novembre 2004

Liste des préfixes des actes : Victoria

Préfixe de plan de condominium : VCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : VictoriaPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO57

Date de recherche de la procuration: le 24 mai 2005

Liste des préfixes des actes : waterloo

Préfixes de plan de condominium : WSCP/WNCP/WCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 33 (WATERLOO SOUTH CONDOMINIUM PLAN), 1 à 211 (WATERLOO NORTH CONDOMINIUM PLAN), et à partir de 212

Liste des préfixes de plans : WaterlooPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO58

Date de recherche de la procuration: le 9 février 2004

Liste des préfixes des actes : niagara_south

Préfixe de plan de condominium : CONDO
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : NiagaraSouthPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO59

Date de recherche de la procuration: 2000

Liste des préfixes des actes : wellington

Préfixes de plan de condominium : WNCP/WCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 à 4 – Wellington North Condominium Plans, à partir de 1 – Wellington Condominium Plans

Liste des préfixes de plans : WellingtonPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO61

Date de recherche de la procuration: 2001

Liste des préfixes des actes : wentworth

Préfixe de plan de condominium : WCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : WentworthPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO62

Date de recherche de la procuration: janvier 2001

Liste des préfixes des actes : york

Préfixe de plan de condominium : YRCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – TOUS

Liste des préfixes de plans : YorkPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO65

Date de recherche de la procuration: le 12 décembre 2001

Liste des préfixes des actes : toronto

Préfixe de plan de condominium : YCP/MTCP/TCP
Plans disponibles dans la recherche par condominium – 1 to 531 (note: Plans in this series transferred for York Region), 532 to 1419, 1420 and onwards

Liste des préfixes de plans : TorontoPlanPrefixList

Correspondances de condominium : LRO80

Date de recherche de la procuration: September 23/02